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IFCO 2165 - Comment pensent les juristes

Type d'enseignement : Cours magistral seul

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

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Pré-requis

AUCUN. CE COURS EST ESSENTIELLEMENT A DESTINATION DES NON-JURISTES

Descriptif du cours

Il s'agira de voir ensemble si les juristes réfléchissent comme des gens ordinaires à propos d'un objet spécifique qu'on appelle le « droit » ou si leurs façons de penser, de raisonner, d'argumenter ont quelque chose de particulier. A lire les uns et les autres, on a bien l'impression que les juristes sont tout de même un peu différents du commun. On leur reproche alternativement d'être ésotériques (on ne comprend rien à ce qu'ils disent) ou simplistes (ils se bornent à appliquer des règles à des situations de fait) ou encore de nous cacher des choses (ils sont les gardiens hypocrites de l'hypocrisie collective). En toute hypothèse, ils ne sont jamais assimilés à de vrais intellectuels, alors qu'on leur reconnaît l'exercice d'un pouvoir certain dans la société. Le cours aura donc pour objet de faire mieux comprendre à des étudiants, que le droit intéresse de plus ou moins loin, les diverses manières qu'ont les juristes de penser pour permettre à ces étudiants de savoir s'il y a quelque chose d'intéressant là-dedans.

Enseignants

  • CANIVET, Guy (Membre du Conseil Constitutionnel)
  • HERRERA, Joachim-Nicolas (Assistant de cours)
  • JAMIN, Christophe P. (Professeur des Universités et Directeur de l'Ecole de Droit à Sciences Po.)

Format pédagogique

L'enseignement est assez largement interactif, mais son degré d'interactivité est étroitement lié au travail préparatoire réalisé ou non par les étudiant.e.s

Mode de validation

1/ Un examen final de quatre heures portant cumulativement sur deux sujets ayant donné lieu aux séances hebdomadaires. Les documents autorisés (hors support informatique) : les notes de cours / le textbook / un dictionnaire bilingue. Cet examen comptera pour 50% de la note finale. 2/ Cinq sujets seront proposés aux étudiants au début du semestre. Ceux-ci devront remettre au plus tard avant le début de la séance n° 9 une copie de douze pages en format « times new roman », 12 points, interligne 1 et ½ sur l'un seulement de ses sujets (format papier et envoi électronique). Les copies devront impérativement avoir été rédigées par deux étudiants. Cet examen comptera pour 50% de la note finale.

Charge de travail

Le format pédagogique du cours exige de procéder à des lectures préalables qui seront débattues lors des séances. Les documents à lire sont envoyés en avance aux étudiant.e.s. Ils comportent entre 30 et 60 pages environ. Il faut compter au moins quatre heures de préparation chaque semaine.

Lectures principales demandées

  • 1. P. Jestaz, Le droit, Dalloz, 9e éd., 165pages
  • 2. V. Champeil-Desplats, Méthodologie du droit et de sciences du droit, Dalloz, 2014, 432 pages
  • 3. F. Audren et J.-L. Halperin, La culture juridique française, CNRS éditions, 2013, 334 pages
  • 4. P. Amselek, Cheminements philosophiques dans les mondes du droit et des règles en général, Armand Colin, 2012, 647 pages
  • 5. S. Goltzberg, L'argumentation juridique, Dalloz, 2e éd. ? 2015, 131 pages

Plans de cours et bibliographies

  • Séance n° 1 : Séance introductive – Quelle(s) vision(s) du droit et des juristes ?

I. DES CAS

  • Séance n° 2 : Rédigeons un contrat (la commercialisation de parapluies)
  • Séance n° 3 : Légiférons (le secret des origines des enfants conçus par insémination artificielle avec donneur)
  • Séance n° 4 : Jugeons dans l’urgence (l’affaire Dieudonné)
  • Séance n° 5 : Jugeons dans deux pays différents (le droit de copropriété et la liberté religieuse)

II. DES HISTOIRES

  • Séance n° 6 : Des histoires nationales au XIXe siècle
  • Séance n° 7 : Des histoires nationales entre XXe et XXIe siècles
  • Séance n° 8 : Une histoire globale ?

III. DES THEMES

  • Séance n° 9 : Légiférer/Codifier
  • Séance n° 10 : Interpréter/Argumenter
  • Séance n° 11 : Juger/Motiver
  • Séance n° 12 : Séance libre (en général en présence d’un invité

Bibliographie indicative et non exhaustive

  • D. Alland et S. Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF & Lamy, 2003, 1649 p.
  • P. Amseleck, Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général, Armand Colin, 2012, 647 p.
  • C. Atias, Devenir juriste, LexisNexis, 2e éd., 2014, 180 p. 
  • C. Atias, Philosophie du droit, PUF, 3e éd., 2012, 938 p.
  • F. Audren et J.-L. Halperin, La culture juridique française, CNRS éditions, 2013, 334 p.
  • D. de Béchillon, Qu’est-ce qu’une règle de droit ? Odile Jacob, 1997, 302 p.
  • J.-L. Bergel, Méthodologie juridique, PUF, 2001, 408 p.
  • P. Boucher, Qu’est-ce que l’interprétation juridique ? Vrin, 2013, 126 p. 
  • O. Cayla et J.-L. Halperin (dir.), Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Dalloz, 2008, 620 p.
  • V. Champeil-Desplats, Méthodologies du droit et des sciences du droit, Dalloz, 2014, 432 p. 
  • J. Commaille, A quoi nous sert le droit ?, Gallimard, coll. Folio-Essais, 2015, 528 p.
  • T. Delpeuch, L. Dumoulin, C. de Galembert, Sociologie du droit et de la justice, Armand Colin, 2014, 314 p.
  • P. Deumier, Introduction générale au droit, Lextenso, 2e éd., 2013, 360 p.
  • N. Duxbury, Patterns of American Jurisprudence, Clarendon Press, 1995, 520 p.
  • B. Frydman, Le sens des lois – Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, Bruylant, 3e éd., 2011, 708 p.
  • B. Frydman et G. Haarscher, Philosophie du droit, Dalloz, 2e éd., 2002, 141 p.
  • A. Garapon, Le gardien des promesses, Odile Jacob, 1996, 281 p.
  • A. Garapon et I. Papadopoulos, Juger en Amérique et en France, Odile Jacob, 2003, 318 p.
  • S. Goltzberg, L’argumentation juridique, Dalloz, 2013, 118 p. 
  • R. M. Kiesow, L’unité du droit, éd. de l’EHESS, 2014, 238 p.
  • Ph. Jestaz, Le droit, Dalloz, 7e éd., 2012, 150 p.
  • Ph. Jestaz, Les sources du droit, Dalloz, 2005, 158 p.
  • Ph. Jestaz et Ch. Jamin, La doctrine, Dalloz, 2004, 314 p.
  • Michel de S.-O.-L’E. Lasser, Judicial Deliberations – A Comparative Analysis of Judicial Transparancy and Legitimacy, Oxford UP, 2004, 382 p.
  • R. Libchaber, L’ordre juridique et le discours du droit, Lextenso, 2013, 437 p.
  • N. Maccormick, Raisonnement juridique et théorie du droit, PUF, 1996, 322 p.
  • M. Miaille, Une introduction critique au droit, François Maspero, 1976, 388 p.
  • M.-L. Mathieu-Izorche, Logique et raisonnement juridique, PUF, 2e éd., 2015, 464 p.
  • M.-L. Mathieu-Izorche, Les représentations dans la pensée des juristes, IRJS éditions, 2014, 318 p.
  • F. Ost et M. van de Kerchove, Jalons pour une théorie critique du droit, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1987, 602 p.
  • C. Perelman, Logique juridique – Nouvelle rhétorique, Dalloz, 2e éd., 1979, 193 p.
  • G. Samuel, The Foundations of Legal Reasoning, Maklu, 1994, 346 p.
  • F. Schauer, Thinking like a Lawyer, Harvard UP, 2009, 239 p.
  • C. M. Stamatis, Argumenter en droit, Publisud, 1995, 336 p.
  • K. J. Vandevelde, Thinking like a Lawyer, 2e éd., Westview Press, 2011, 332 p.
  • M. Villey, La formation de la pensée juridique moderne, PUF, 2003, 640 p.