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ADRO 1255 - Le juge et les libertés

Type d'enseignement : Cours magistral et conférences

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 64

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

L'existence d'une justice indépendante est l'une des premières conditions de la démocratie. Dans la plupart des pays, les exigences en matière de justice se renforcent. Assurer l'indépendance et l'impartialité des juges, veiller à la rapidité et à l'effectivité des procédures sont des préoccupations partagées. La justice constitutionnelle s'affirme dans un nombre croissant d'Etats. Dans le même temps, la justice, apanage de l'Etat régalien, s'exerce désormais en grande partie au-delà des frontières. L'Europe se construit en grande partie autour de ses deux cours, la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme. Avec la Cour pénale internationale, la justice prend une dimension mondiale. Devant les différentes juridictions, les droits fondamentaux sont au cœur des préoccupations du juge : sous son contrôle, le droit forme le cadre de vastes enjeux comme les rapports entre justice et mémoire, l'équilibre entre sécurité et liberté, le respect de la dignité de la personne, etc. Aussi une réflexion sur le juge et la liberté permet-elle d'appréhender les questions générales touchant à l'office des juges, à l'organisation de la justice, au régime des libertés et à la protection des droits fondamentaux. Elle introduit aux principes juridiques à travers les grands débats de nos sociétés.

Enseignants

  • FAYOLLE ENJALBERT, Louis (Etudiant à Sciences Po)
  • PARIS, Timothée (Conseiller du Tribunal administratif détaché au Conseil d'État)
  • STIRN, Bernard (Conseiller d'État, Président de la section du contentieux du Conseil d'État)

Mode de validation

2/3 de la note en contrôle continu (travaux en conférence) et 1/3 de la note en examen final.

Maîtres de conférences

  • ADELINE, Sandra (Etudiante à l'EFB)
  • ALDUY, Amelie C. (Avocate, Juriste Senior ENGIE)
  • DELBOS, Vincent (Contrôleur, magistrat de l'ordre judiciaire)
  • EUSTACHE, Stéphane (Conseiller au tribunal administratif de Paris)
  • MENARD, Jean-Christophe (Docteur en droit / Avocat à la Cour)
  • SCHIRA, Paul-François (Auditeur)
  • SFEZ, Nicolas (Avocat)
  • SIMON, Alexis B. (administrateur adjoint)