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ADRO 1695 - Introduction au droit

Type d'enseignement : Cours magistral et conférences

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 48

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

“You will study the wisdom of the past, for in a wilderness of conflicting counsels, a trail has there been blazed. You will study the life of mankind, for this is the life you must order, and, to order with wisdom, must know. You will study the precepts of justice, for these are the truths that through you shall come to their hour of triumph. Here is the high emprise, the fine endeavor, the splendid possibility of achievement, to which I summon you and bid you welcome.” Benjamin N. Cardozo. Le cours de 2ème année Introduction Transversale au Droit (ITD) répond aux exigences particulières du Programme Europe-Afrique de Sciences Po. Ce cours d'introduction diffère de l'enseignement « traditionnel » dispensé en première année de Droit en France. Son originalité résulte d'un projet ambitieux : présenter le Droit (français plus particulièrement) sans se limiter à une unique approche du phénomène juridique. En effet, l'idée de droit, des droits, du droit se comprend en référence à un système de valeurs et de normes structurant la grande diversité d'organisations politiques, sociales ou sociétales, de cultures ou encore d'ordonnancements juridiques dans le monde, Ceci invite à « décoder » le raisonnement qui les fondent, à repenser les modèles, catégories et classifications. Tout un programme, un défi, un voyage. Un voyage au cours duquel vous apprendrez une autre langue (celle du juriste) à la fois spéciale et générale, locale et mondiale, indubitablement vivante et rigoureusement technique. Pourquoi et pour quoi ? Pour vous plonger dans la réalité de la création, de l'interprétation et de la pratique du Droit aujourd'hui. En s'appuyant sur les droits français, comparé et international, mais aussi sur l'anthropologie juridique, l'histoire et la philosophie du Droit, le cours d'ITD croise les perspectives et propose différents éclairages du Droit. Comment ? En appréhendant le Droit de manière transversale, dynamique et inclusive : Les thèmes sélectionnés par l'équipe nous permettrons de saisir le Droit dans son unité et son universalité, sa diversité et ses principales mutations. Nos douze séances ensemble nous rappelleront aussi qu'enseigner et étudier le Droit, c'est aussi de l'humilité et de l'ouverture d'esprit. En appliquant la méthodologie juridique et en pensant le Droit de manière plurielle : le Droit est à la fois rigoureux et « flexible » (Doyen Carbonnier). Ce cours insiste sur l'identification des règles de droit, le raisonnement et la technique juridiques. Il vous invite aussi à penser en même temps le Droit comme un phénomène humain : un processus social et un produit culturel. En façonnant les outils nécessaires à votre formation interdisciplinaire et internationale : Hélas, vous ne souhaitez pas tous devenir juristes. Pour le moment. Dans le cadre de ce cours, vous acquerrez néanmoins les outils méthodologiques et le cadre conceptuel nécessaires à votre formation interdisciplinaire, lesquels revêtent une importante cruciale quelque soit votre future spécialisation. Nous espérons que les thèmes de nos séances soulèveront des discussions riches et animées, des questions stimulantes, pour vous et pour nous. Bienvenue en Droit. « La règle d'or de la conduite est la tolérance mutuelle, car nous ne penserons jamais tous de la même façon, nous ne verrons qu'une partie de la vérité et sous des angles différents. » Gandhi

Enseignants

DOUKOURE-PECCHIOLI, Ounia (Enseignante)

Format pédagogique

Les douze séances du cours magistral (CM) et celles des conférences de méthode (conf. m) ne nous permettent pas d'introduire l'ensemble du Droit, si tant est que ce soit possible. « Quelle frustration !» me direz-vous. J'en conviens. Mais l'objectif n'est pas que vous deveniez des experts en la matière. Nous souhaitons qu'au terme de ce semestre vous soyez en mesure d'identifier les contenu(s) et formes du Droit, ainsi que les enjeux qu'ils soulèvent, de proposer un raisonnement et organiser vos idées en les fondant en Droit. Avec un peu de travail, vous devez être capable de : comprendre, présenter et expliquer de manière claire et argumentée les principes, ordres et techniques juridiques présentés en cours ; restituer de manière pertinente les connaissances du cours (n'apprenez pas par cœur !) en dégageant des problématiques juridiques (problèmes de droit) répondant au sujet posé ; en proposant des axes d'analyse permettant de les traiter de manière adaptée ; en utilisant les connaissances juridiques acquises comme outils d'analyse dans le cadre de vos travaux écrits et oraux d'ITD et pour des problématiques soulevées dans d'autres matières du curriculum ; en proposant une argumentation rigoureuse reposant sur les rudiments de la méthodologie juridique applicable aux deux exercices juridiques que nous verrons ensemble ; ainsi que la dissertation juridique à la française et le commentaire de texte à la française. Appliquer la méthodologie juridique française en : rédigeant une introduction en ‘entonnoir', selon les conventions françaises ; proposant un plan détaillé clairement organisé et respectant le formalisme français ; maitrisant le syllogisme juridique ; appliquant de manière précise le vocabulaire juridique. Ce cours doit vous permettre de prendre du recul et critiquer des notions et principes souvent tenus pour évidents dans le cadre de votre formation, de votre future activité professionnelle ou de votre vie privée.

Mode de validation

Le contrôle des connaissances consiste en l'appréciation par l'équipe enseignante de l'acquisition des connaissances, leur restitution et la maîtrise de deux exercices centraux de la méthodologie juridique française : dissertation et commentaire de texte. Il est sanctionné par une note finale sur 20 (10/20 étant la moyenne permettant de valider la matière), sur la base de votre travail tout au long du semestre (contrôle continu) et de l'épreuve écrite sur table en fin de semestre (examen final). Quant au contrôle continu (CC) : 2/3 de la note finale. Votre Chargé de conférence de méthode évalue vos devoirs maison et sur table, vos présentation et participation orales (cf. pourcentages détaillés dans votre conférence de méthode). Le galop d'essai de mi-semestre (30 % de la note de CC) est une épreuve anonyme sur table proposant deux sujets au choix : dissertation et commentaire de texte. Ce devoir sur table vous prépare aux conditions de l'examen final. Il est corrigé par un membre de l'équipe, sur la base d'éléments de correction définis par Mme O. Doukoure-Pecchioli en concertation avec les Chargé de conf. M. La note finale après harmonisation est validée par Mme O. Doukoure-Pecchioli. Quant à l'épreuve écrite finale : 1/3 de la note finale. Elle s'effectue et est corrigée dans les mêmes conditions que le galop d'essai. Des explications complémentaires sont fournies en début de semestre. N'hésitez pas à nous demander toute clarification.

Charge de travail

Le cours d'ITD repose sur la collaboration des étudiants, la complémentarité des enseignants et l'interdisciplinarité des enseignements. Le CM et les conf. M se complètent tant sur le fond que sur la forme de l'enseignement. Vous y traiterez les mêmes thèmes, illustrés par 1 à 3 texte(s) communs, et bénéficierez des ressources utilisées par les Chargés de conf. M (Dropbox, Moodle ou Google drive). Toutefois, chaque Chargé de conf. M travaille avec vous en fonction de sa spécialité, sa culture et sa formation juridiques : leur approche juridique et les questions approfondies diffèrent. Soulignons cette belle opportunité : la formation et les expériences de vos Chargés de conf. M vous permettront de compléter et critiquer l'approche et le contenu du cours magistral, et inversement. Le cours magistral et les conférences de méthode vous offrent un espace de dialogue nuançant le phénomène juridique dans le temps et dans l'espace. En dévoilant ensemble le Droit, vous bénéficierez d'une connaissance juridique transversale, riche de multiples perspectives et d'éléments d'analyse des interprétations et pratiques du Droit.

Lectures principales demandées

Aubert J.-L., Savaux E., Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil. Sirey

Lectures complémentaires demandées

  • Cabrillac R., Introduction générale au droit. Dalloz, 2015
  • Capitant H., Terré F., Lequette Y., Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1:Personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions. Dalloz, 2015
  • Fabre-Magnan, Muriel. Introduction au droit. Presses universitaires de France, 2014.Introduction générale au droit: droit des personnes méthodologie juridique. Presses universitaires de France, 2011
  • Flour J., Aubert J.-L., Savaux E., Droit civil. Les obli ations: 1. L'acte juridique. Sirey, 2013 Les obligations: quasi-contrats, responsabilité délictuelle.Le fait juridique. Sirey, 2011

Maîtres de conférences

  • GANDZION, Olivia (Etudiante doctorante)
  • PECHARD, Antonin (Avocat)