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ADRO 1700 - Introduction aux droits et libertés fondamentaux

Type d'enseignement : Cours magistral seul

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Aucun

Descriptif du cours

Ce cours d'introduction aux droits et libertés fondamentaux est l'opportunité de faire un tour d'horizon des différentes notions et problématiques touchant à cette thématique aussi riche que passionnante. La transversalité des droits et libertés fondamentaux est ici un atout indéniable. Elle nous permettra en effet de nous intéresser à diverses branches du droit national mais aussi international. La maitrise du fonctionnement des différents systèmes de protection et la bonne compréhension des différentes logiques sous-jacentes aux droits et libertés fondamentaux sont les objectifs principaux de ce cours. L'étude de textes focalisant sur l'un ou l'autre aspect du sujet abordé au cours de chaque séance viendra parfaire le processus d'acquisition des bases relatives aux droits et libertés tout en permettant à chacun de se plonger brièvement mais non moins concrètement dans cette matière. Situés à la frontière que le droit partage avec des domaines tels que la philosophie et la politique, les droits et libertés fondamentaux et leur protection occupent aujourd'hui une place centrale dans les débats juridiques et sociétaux. Ce cours est donc l'occasion s'approprier la cartographie des droits et libertés fondamentaux, d'en saisir les enjeux et de clarifier ce qui peut sembler être, vu de l'extérieur, un insaisissable enchevêtrement de termes, de textes, de procédures et d'instances.

Enseignants

GANDZION, Olivia (Etudiante doctorante)

Mode de validation

La note finale attribuée à l'issue de ce cours se décompose comme suit : Note de l'examen final : 1/3 de la note ; Note de contrôle continu : 2/3 de la note. La note de contrôle continue comporte : - Une note d'oral (30%). Seront évalués les exposés réalisés ainsi que la participation orale tout au long du semestre. Chaque séance est ponctuée d'un exposé de 10 à 15 minutes au cours duquel les étudiants présentent une synthèse critique des textes du corpus. Un support écrit d'une page reprenant les points clés du développement devra être communiqué par email à l'enseignant avant le début de chaque séance. - Un devoir maison (20%). Chaque étudiant/e est tenu de rendre une dissertation au cours du semestre. - Un devoir sur table (20%). Les connaissances des étudiants seront évaluées lors d'un devoir sur table qui aura lieu au début de la séance 9. Le devoir durera 30 minutes et sera composé d'une série de questions portant sur le cours. - Un galop d'essai (30%). Le galop aura lieu au milieu du semestre, la date est à déterminer.

Lectures principales demandées

MOURGEON (J.), Les droits de l'homme, Que-sais-je ?, PUF 8e éd., 2003

Lectures complémentaires demandées

  • FAVOREU L. et alii, Droit des libertés fondamentales, Précis Dalloz, 7e éd., 2015
  • LOCHAK D., Les droits de l'homme, La Découverte – Repères, 2010.
  • RIVERO J., H. MOUTOUH, Les libertés publiques, PUF, coll. Thémis, t. 1 Les droits de l'homme, 9e éd. 2003 ; t. 2 Le régime des principales libertés, 7e éd. 2003
  • STIRN Bernard, Les libertés en questions, volume 1 et 2, Montchrestien, coll. Clefs, 2015