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BDRO 1690 - Droit international humanitaire

Type d'enseignement : Cours magistral seul

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Aucun prérequis n'est nécessaire. Le cours mobilise des connaissances générales de droit international public (traités, coutumes, rôle du Conseil de sécurité des Nations unies, etc.), mais celles-ci seront sommairement réexpliquées au fur et à mesure des développements. Appréhender correctement le droit international humanitaire implique aussi de posséder des connaissances historiques générales et une maîtrise de base des grands équilibres géopolitiques.

Descriptif du cours

Ce cours a pour objectif de présenter aux étudiants le droit international humanitaire, ensemble de normes visant à réglementer l'usage de la force en période de conflit armé. Egalement appelé droit des conflits armés, ce droit a initialement été élaboré dans une perspective strictement militaire. Il a cependant connu plusieurs évolutions qui en font une branche particulièrement intéressante du droit international public. Longtemps circonscrit au « droit de Genève » (droit visant à protéger les personnes qui ne combattent pas ou plus) et au « droit de La Haye » (droit visant à protéger les combattants), ce droit est en train de s'enrichir d'un « droit de New York » qui vise à encadrer le droit de l'action humanitaire, dans une perspective totalement différente de celle qui a présidé à sa création. Les mécanismes de sanction, longtemps peu effectifs, ont en outre été considérablement renforcés par l'apparition des juridictions pénales internationales qui ont eu pour effet de redonner de l'intérêt à des règles qui constituent désormais le fondement juridique principal guidant leur action. Appréhender le droit encadrant l'usage de la force (jus in bello) implique enfin de connaître le droit de recourir à la force (jus ad bellum) et de déterminer avec précision les cas où ce droit va venir renforcer le droit international des droits de l'homme.

Enseignants

  • AUBERT, Bernadette (Maître de conférences)
  • AUMOND, Florian (Maitre de conférences)
  • LAGRANGE, Philippe (Professeur des Universités)
  • MASSE, Michel (Professeur des universités)
  • TAXIL, Bérangère (Professeur des Universités à l'Université d'Angers)

Format pédagogique

Cours magistral interactif, en ce sens que les étudiants seront régulièrement sollicités pour intervenir afin de commenter les informations délivrées, mais aussi pour poser des questions et répondre à certaines. Le cours est assuré avec un support Powerpoint intégrant tous les éléments nécessaires, y compris les extraits de textes essentiels.

Mode de validation

Examen écrit sous forme d'une épreuve théorique (1h30) et d'un cas pratique (3h) permettant de développer les principales connaissances acquises à l'occasion du cours.

Charge de travail

La charge de travail implique un certain nombre de lectures permettant d'approfondir le cours sur certains points et de se tenir au courant de l'actualité internationale.

Lectures principales demandées

  • Michael WALZER, Guerres justes et injustes, Folio Essais, Paris, 2006
  • Jean-Baptiste JEANGENE VILMER, La responsabilité de protéger, PUF, Que sais-je ?, Paris, 2015
  • Jean-Baptiste JEANGENE VILMER, La guerre au nom de l'humanité. Tuer ou laisser mourir, PUF, Paris, 2012