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CDRO 1815 - Introduction au droit européen des droits de l'Homme

Type d'enseignement : Enseignement électif

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Avoir quelques grandes notions en tête concernant le droit international public, le droit international des droits de l'homme, les deux Europes en Europe (Conseil de l'Europe d'un côté, Union européenne de l'autre).

Descriptif du cours

L'Europe ne peut plus compter aujourd'hui sans la Convention européenne des droits de l'homme et la première de ses protectrices, la Cour européenne des droits de l'homme. C'est dire le succès et le chemin parcouru par le "club des démocraties" depuis les années 50. Le droit européen des droits de l'homme doit son développement et sa performance au contrôle juridictionnel obligatoire et permanent incarné par la Cour de Strasbourg. C'est ainsi qu'une étude sur le droit européen des droits de l'homme requiert en tout premier lieu l'examen des caractères généraux de celui-ci, en deuxième lieu, l'analyse des droits et libertés protégés par la Convention et la CourEDH et, en troisième lieu, la compréhension du mécanisme performant du contrôle européen des droits de l'homme.

Enseignants

LAGEOT, Céline (Maître de conférences)

Format pédagogique

A partir de lectures préalablement effectuées de l'ouvrage de Laurence Burgorgue-Larsen sur la Convention européenne des droits de l'homme, un exposé de type magistral et explicatif sera proposé aux étudiants. S'en suivra ensuite un temps de questions/réponses nécessaire à une compréhension maximale du droit ou de la liberté en jeu. Ce temps des questions/réponses suscitera enfin un certain nombre de débats de société à propos desquels la Cour européenne est invitée à se prononcer. La plupart des séances donnera lieu à des exposés.

Mode de validation

Les 3 notes seront constituées des 3 exercices suivants : - exposé (25%). - pertinence de la participation orale à l'enseignement électif (25%). - examen oral final (50%).

Charge de travail

Le travail hebdomadaire est évalué à hauteur de 2 à 3 heures en fonction des lectures préalables à effectuer (ouvrage de Laurence Burgorgue-Larsen principalement) et d'exposés à réaliser sur un droit ou une liberté donnés.

Lectures principales demandées

La Convention européenne des droits de l'homme, L. Burgorgue-Larsen, LGDJ, 2012