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CDRO 1855 - Droit de l'Union Européenne

Type d'enseignement : Enseignement électif

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

L'Union européenne, née des décombres de la seconde guerre mondiale, a été l'un des grands projets politiques du XXème siècle et reste aujourd'hui encore un enjeu majeur. Pour les étudiants, la connaissance des institutions européennes et des notions fondamentales du droit de l'Union est essentielle. Tel est l'objet de ce cours qui leur présentera les acteurs de la construction européenne et les mécanismes qui les conduisent à la prise de décision et à l'élaboration des normes. Il analysera les garanties que présente l'ordre juridique de l'Union, notamment en termes de respect des droits fondamentaux, et ses principales caractéristiques. Il les invitera à étudier les perspectives ouvertes par des notions telles que la citoyenneté européenne, l'espace européen de sécurité et justice, l'espace économique européen et, enfin, à se pencher sur les questions d'actualité –comme les défis posés par le Brexit ou la crise de l'eurozone– qui, en 2017, commandent l'avenir du projet européen.

Enseignants

SANTAMARIA DACAL, Ana Isabel (Enseignant)

Mode de validation

Évaluation continue : exposé et fiches

Lectures principales demandées

  • CL. BLUMANN/L. DUBOUIS, Droit institutionnel de l'Union européenne, LexisNexis, septembre 2016, 6è ed ou autre manuel de droit institutionnel de l'Union, au choix de l'élève
  • BOUTAYEB, Ch., Droit matériel de l'Union européenne, L.G.D.J. , 4ème ed., septembre 2017 ou autre manuel de droit matériel de l'Union, au choix de l'élève

Lectures complémentaires demandées

Une bibliographie détaillée pour chaque sujet sera fournie avant chaque séance, ainsi qu'une documentation complémentaire