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KAFP 3800 - Sécurité et libertés publiques dans les collectivités

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

L'objectif de cet enseignement est de permettre de comprendre quels sont les grands enjeux de sécurité auxquels sont confrontées les collectivités dans le cadre notamment des divers dispositifs instaurés dans le contexte terroriste : état d'urgence, plan sentinelle, détection de la radicalisation... Dans ce cadre, seront notamment étudiées l'articulation des prérogatives entre les différentes forces de sécurité et la police municipale, la responsabilité pénale des agents et des personnes morales de droit public ou la problématique de la légitime défense (ouverture du feu). Au delà, seront abordées les questions relatives aux politiques partenariales développées entre les différents acteurs de la sécurité auxquelles sont associées les collectivités. L'enseignement se fera sous forme d'exposés et d'échanges avec des praticiens.

Enseignants

CHRISTEN, Olivier (Procureur de la République adjoint – Parquet de Paris)

Format pédagogique

Chaque séance devra faire l'objet d'un exposé -20-25'- suivi d'un débat sur la thématique retenue. Selon le cas, il sera suivi d'une approche plus fondamentale, d'un échange avec un intervenant extérieur (théoricien ou praticien). Un déplacement extérieur pourra être envisagé.

Mode de validation

Exposé ; Participation aux cours et implication personnelle ; Mémoire collectif

Charge de travail

Étude des textes normatifs relatifs à chaque thématique abordée, doctrine juridique et recherches sur les débats relatifs aux thématiques abordées.

Lectures principales demandées

Vigouroux (Christian), Du juste exercice de la force, Odile Jacob, 2017

Lectures complémentaires demandées

Roy (Olivier), Le djihad et la mort, Seuil, 2016