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KCAJ 2025 - DROIT DE LA FAMILLE

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Chaque conférence est consacrée à un thème, chaque thème constituant une partie du programme de l'enseignement. Chaque conférence comporte, pour commencer, le rappel à grands traits du droit positif (partie magistrale). Elle s'ouvre ensuite, grâce à l'exposé présenté par un élève et au sujet préparé par l'ensemble du groupe, sur une discussion approfondie autour du thème de la séance (actualité législative et jurisprudentielle, droit prospectif, etc.).

Enseignants

LE GAUDU, Vincent Y. (Magistrat)

Format pédagogique

Un cours séminaire de 24 heures.

Mode de validation

Contrôle continu (2/3 de la note). Chaque élève doit au cours du semestre : rendre au moins un devoir écrit sur un des sujets proposés ; présenter un exposé à l'oral sur un des sujets proposés. Galop d'essai, assiduité, participation. Contrôle final (1/3 de la note) : un examen écrit.

Lectures principales demandées

  • Courbe, P., Les Personnes, la famille, les incapacités, Dalloz, 2008 (cette bibliographie n'est qu'indicative : les élèves choisiront librement parmi les parutions récentes un manuel de droit de la famille, un de droit des régimes matrimoniaux et un de droit des successions).
  • Terré, F. et Simler, P., Les Régimes matrimoniaux, Droit civil : les régimes matrimoniaux, Précis Dalloz, 2008
  • Leroyer, A.-M., Droit des successions, Dalloz, Cours, 2009
  • Thery, I., Couple, filiation et parenté aujourd'hui. Le Droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, Odile Jacob, 1998
  • Halperin (J.-L.), Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF, 2001.