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KCAJ 2030 - DROIT DU TRAVAIL

Type d'enseignement : Cours magistral et conférences

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 48

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Ce cours consacré aux relations individuelles de travail retracera, d'un point de vue juridique, la vie d'un salarié. - La première partie est consacrée à l'embauche, au choix du contrat (de travail ?), et aux pouvoirs de l'employeur : de gestion, de direction, disciplinaire ; - La deuxième traite de l'exécution du contrat : salaires, durée du travail, modification du contrat aujourd'hui essentielle, puis son sort à l'occasion des fusions d'entreprises ; - La troisième des ruptures du contrat : licenciement personnel ou pour motif économique, démission, résiliation conventionnelle homologuée, prise d'acte.

Enseignants

RAY, Jean Emmanuel (Professeur des Universités à Paris I)

Mode de validation

Ce cours est accompagné d'une conférence obligatoire. La note obtenue au cours de la conférence compte pour les deux tiers de la note globale. Dernier tiers : une épreuve finale en trois heures, avec deux sujets de dissertation au choix.

Lectures principales demandées

  • J.-E. RAY, Droit du Travail, droit vivant, 24e éd., Liaisons, 2015
  • G. AUZERO, E. DOCKES, Droit du travail, Précis Dalloz, 29e éd., 2015
  • A. SUPIOT, Critique du droit du travail, 3e éd., PUF, coll. "Quadrige"
  • Ph. WAQUET , Y. STRUILLOU , L. PECAULT-RIVOLIER, Pouvoirs du chef d'entreprise et libertés du salarié : du salarié-citoyen au citoyen, Liaisons, coll. "Droit Vivant".

Maîtres de conférences

  • AKKAOUI, Christelle S. (Administrateur civil - Ministère du travail)
  • LEGER, Nicolas (Avocat)
  • SAPPIN, Antoine C. (Avocat)