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KCAJ 2090 - PROCÉDURE PÉNALE

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Ce cours a pour objet de préparer les étudiants aux différents concours et examens juridiques (ENM, ENSP, ENAP, CRFPA, etc.). Il a ainsi vocation non seulement à assurer une mise à niveau sur le fond de la matière, mais aussi à asseoir la méthodologie des exercices de la dissertation juridique, du cas pratique. Chaque séance est consacrée à l'étude d'un thème du programme de procédure pénale (exemples : la mise en mouvement de l'action publique, l'extinction de l'action publique, l'action civile, l'enquête de police, les procédures pénales dérogatoires, l'instruction préparatoire, la preuve pénale, le jugement, le procès équitable…). Les thèmes étudiés permettent de couvrir l'intégralité de la matière. À noter qu'un polycopié de cours sera fourni aux élèves inscrits.

Enseignants

  • APELBAUM, David (Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Hogan Lovells)
  • CHIREZ, Matthieu (Avocat)
  • LASTELLE, Florian (Avocat)
  • MORINO-ROS, Julien (Substitut TGI)

Format pédagogique

Un cours séminaire de 24 heures.

Mode de validation

- Contrôle continu : 2/3 de la note. Chaque étudiant sera évalué sur les devoirs écrits maison et un galop d'essai. Assiduité et participation seront également prises en compte ; - Contrôle final : 1/3 de la note (examen écrit).

Charge de travail

Les étudiants devront rendre un cas pratique, une dissertation et un plan de dissertation.

Lectures principales demandées

Polycopié de cours élaboré par l'enseignant.