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KCAJ 2110 - DROIT DES PERSONNES

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Sur la scène du droit interviennent des personnes. Au-delà des évidences, les personnes ne s'y présentent pas fondamentalement comme des êtres de chair et de sang : non seulement les personnes « morales » y sont parfois reconnues, mais encore les personnes physiques n'ont que peu en commun avec le sens courant. Morale ou physique, la personne renvoie à un masque posé sur certains phénomènes pour les besoins des seuls échanges juridiques. Cependant, cette conception est aujourd'hui débattue. Ainsi, ce cours invite à s'interroger sur les buts du droit (l'individu ou le groupe ?). L'enseignement, autant théorique que pratique, est orienté dans la perspective de l'application de cette matière lors des épreuves de l'ENM ou du CRFPA.

Enseignants

GONCALVES, Franck (Enseignant)

Format pédagogique

Un cours séminaire de 24 heures.

Mode de validation

- Contrôle continu : 2/3 de la note globale (travaux demandés, assiduité, participation) ; - Contrôle final : 1/3 de la note globale (examen écrit).

Charge de travail

Particulièrement utile, la lecture régulière des principales revues juridiques riches en matière de personnes : Rev. trim. dr. civ. (dont la "Chronique de biens", de T. Revet), la revue Droit et Patrimoine, le Dalloz, recueil périodique, la Semaine juridique, édition générale et édition Notariat et Immobilier (JCP G ; JCP N & I), la revue de Droit immobilier et le répertoire Defrénois du notariat.

Lectures principales demandées

Cornu (G.), Introduction Les Personnes, Les Biens, Montchrestien, 2005, 12e éd.

Lectures complémentaires demandées

  • Malaurie (P.) et Aynès (L.), Droit civil, les personnes, les incapacités, Defrénois, 2007, 3e éd.
  • Terré (F.) et Fenouillet (D.), Les personnes, la famille, les incapacités, Dalloz, Précis, 2005, 7e éd.
  • Teyssié (B.), Droit civil, les personnes, Litec, 2005, 9e éd.
  • Zénati (F.) et Revet (T.), Manuel de droit des personnes, PUF, coll. « Droit fondamental », 2006, 1re éd