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KCAJ 2180 - RÉGIME DE L'OBLIGATION

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 12

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

À côté du droit des contrats et de la responsabilité extra-contractuelle, le régime des obligations complète le triptyque sur lequel est bâti le droit des obligations. Le régime des obligations regroupe les règles générales applicables à tout le droit des obligations qui non seulement permettent de l'utiliser mais surtout de mieux en comprendre la logique. Ainsi, il s'agit d'étudier les modalités de l'obligation quant à sa naissance ou sa définition mais aussi les hypothèses de circulation ou encore les cas d'extinction des obligations. Le régime des obligations concerne les obligations civiles ou commerciales, ce qui explique la grande variété des exemples. C'est l'intérêt de la matière qui donne une clé de lecture générale du droit privé, même si elle est souvent perçue comme technique.

Enseignants

VERN, Frédéric C. (Directeur juridique)

Format pédagogique

Un cours séminaire de 12 heures.

Mode de validation

- Contrôle continu : 2/3 de la note globale. Travaux demandés, assiduité et participation pendant les séances ; - Contrôle final : 1/3 de la note globale. Dissertation, cas pratique ou commentaire d'arrêt(s) en 3 heures.

Charge de travail

Préparation des fiches de séances avec un travail individuel et/ou collectif au moins, par semestre, à exposer oralement et à remettre par écrit.

Lectures principales demandées

  • Aubert (J.-L.), Savaux (E.) et Flour (Y.), Le Rapport d'obligation, Armand Colin, coll. « U »
  • Bénabent (A.), Les Obligations, Montchrestien, coll. « Domat »
  • Fabre-Magnan (M.), Les Obligations, PUF
  • Malaurie (P.), Aynes (L.) et Stoffel-Munck (P.), Les Obligations, Defrénois
  • Terré (F.), Simler (P.) et Lequette (Y.), Les Obligations, Dalloz, coll. « Précis »