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KDEC 2005 - DROIT DES SOCIÉTÉS

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Aucun.

Descriptif du cours

Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les dirigeants, les associés, les organes de contrôle, etc. La matière, très riche du point de vue théorique a bien évidemment un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la rémunération des dirigeants au vote en assemblées d'actionnaires, de la cession d'entreprise au contentieux des garanties de passif, et des pactes d'actionnaires à l'information dans les sociétés cotées. Le cours abordera le droit commun des sociétés et évoquera également les dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, sociétés civiles, etc.).

Enseignants

  • AVIA, Laëtitia A. (Avocat associé)
  • DENOIX DE SAINT MARC, Valéry M. (Avocat Associé chez August & Debouzy)
  • FITOUSSI, Lisa (Juriste à la Caisse des dépôts et consignations)
  • PERIN, Pierre-Louis (Professeur affilié à l'Ecole de droit, Avocat associé Cabinet King & Wood Mallesons)
  • SEGUIN, Pierre (Avocat à la cour)

Format pédagogique

Douze séances de 2 heures.

Mode de validation

Une note de contrôle continu (1/3 de la note finale) et un examen final de 3 heures ( 2/3 de la note finale).

Lectures principales demandées

  • Textes légaux, arrêts et commentaires, modèles d'actes et de contrats, documents publiés par les sociétés (à définir selon les thèmes traités).
  • Droit des sociétés, M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Manuel Lexis Nexis
  • Sociétés commerciales, P. Merle, Précis Dalloz
  • D'autres choix pourront vous être transmis par les enseignants.