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KDEC 2300 - LE DROIT DES MARQUES

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Aucun.

Descriptif du cours

Cours d'initiation au droit des marques, envisagé tant sous l'angle du droit national que sous celui des droits communautaire et international. Un cours dactylographié est remis aux étudiants sous forme de fascicules, qui leur permet d'avoir une connaissance linéaire et synthétique de la matière. Les points importants font l'objet d'approfondissements et d'échanges en cours. Les étudiants effectuent des exercices de recherche ou d'analyse et en présentent les résultats en cours.

Enseignants

BOUVEL, Adrien (Maïtre de Conférences)

Mode de validation

La notation du séminaire est constituée d'une moyenne entre une note de participation spontanée en cours et la note attribuée à l'issue d'un examen oral organisé en fin de semestre. Ce dernier est un exercice prenant la forme d'un concours de plaidoiries préparé en équipes. Les sujets des cas pratiques sont soumis aux étudiants en début d'année.

Charge de travail

Cinq, six heures de travail personnel pour 4 heures de cours.

Lectures principales demandées

Les fascicules de cours remis durant le semestre.

Lectures complémentaires demandées

  • Les références citées en cours, en fonction de l'actualité juridique
  • Les références citées en notes de bas de page des fascicules de cours au gré des étudiants