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KDEC 3080 - DROIT PROCESSUEL

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Excellente connaissance des institutions judiciaires internes et des juridictions européennes. Notions de droit processuel.

Descriptif du cours

Ce cours séminaire vise à former les étudiants à la pratique processuelle, et particulièrement à la procédure civile. L'objectif est d'acquérir, de maîtriser et d'appliquer les connaissances techniques indispensables aux futurs praticiens (saisie du juge compétent, respect des délais, maniement des incidents de procédure, exercice des voies de recours) au moyen d'exercices pratiques, corrigés, le cas échéant, avec des professionnels. Ce séminaire est aussi l'occasion d'étudier les garanties fondamentales de bonne justice et d'apprendre à les appliquer concrètement dans le procès civil.

Enseignants

PELLERIN, Jacques (Avocat Associé)

Format pédagogique

Un cours séminaire de 24 heures.

Mode de validation

Examen oral.

Charge de travail

Un exercice à préparer pour chaque séance avec une fiche pratique et éventuellement un exposé.

Lectures principales demandées

S. Guinchard, F. Ferrand et C. Chainais, Procédure civile, Précis Dalloz, 29e éd., 2008 (30e éd., sept. 2010).

Lectures complémentaires demandées

  • S. Guinchard et alii., Droit processuel, Précis Dalloz, 5e éd., 2009
  • L. Cadiet et E. Jeuland, Droit judiciaire privé, Litec, 6e éd., 2009
  • L. Cadiet, J. Normand ET S. Amrani-Mekki, Théorie générale du procès, PUF, Thémis, 2010
  • J. Héron et Th. Le Bars, Droit judiciaire privé, Montchrestien, Précis Domat, 3e éd., 2006