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KDEC 4070 - ANALYSE D'ARRÊT ET TECHNIQUES DE CASSATION

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Cet enseignement a pour objectif de former les élèves à la lecture des arrêts des cours suprêmes. Dispensé par des avocats aux conseils, intervenant chacun dans leur spécialité, il se fondera sur des décisions desdites cours, qui pourront éventuellement être mises en parallèle avec des décisions d'autres cours (européennes, par exemple). Cet enseignement est assuré par quatre avocats aux conseils. Maître Salve de Bruneton assurera cet enseignement à titre principal. Il sera aidé en cela par Maître Hélène Masse, s'agissant de la partie relative au droit social, Maître Claire Waquet, s'agissant de la partie relative au droit pénal et Monsieur Blancpain.

Enseignants

  • BLANCPAIN, Frédéric (Avocat associé au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation)
  • MASSE, Hélène (Avocat associé au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation)
  • MATET, Patrick (Conseil Cour de cassation)
  • TAPIE, Guillaume (Avocat aux Conseils)
  • WAQUET, Claire (Avocat associé au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation)

Format pédagogique

Un cours-séminaire de 24 heures.

Mode de validation

Examen final : un devoir à la maison.

Charge de travail

Cet enseignement exige des élèves un travail de fond préalable afin que les connaissances nécessaires à la compréhension des arrêts soient acquises avant chaque séance. À cette fin, les élèves se verront communiquer une bibliographie dirigée qu'ils devront avoir lue et sur laquelle il pourront être interrogés.

Lectures principales demandées

Pas de lectures demandées.