Accueil > Droit des contrats

KDEC 5050 - DROIT DES CONTRATS

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Ce cours a pour objet de présenter les éléments fondamentaux du droit français des obligations. Le droit des obligations régit les engagements que prennent volontairement les sujets de droit aux fins de réaliser des échanges ou de créer des organisations (le droit des contrats), mais aussi de prévenir ou de compenser les dommages subis du fait des multiples autres activités qu'ils exercent (le droit de la responsabilité civile). Indépendamment des sources des obligations, ce cours a aussi pour objet l'étude du régime des obligations indépendamment de leurs sources : extinction de l'obligation, modalités du rapport d'obligation, transfert de l'obligation, etc. (régime des obligations).

Enseignants

  • ANTIPPAS, Jérémy (Maitre de Conférence)
  • BARBIER, Hugo (Professeur, IDA d'Aix Marseille)
  • CHARLOTIN, Damien (Etudiant)
  • DEPADT-SEBAG, Valérie (Maître de conférences des Universités Paris 13)
  • HEINICH, Julia (Professeure agrégée)
  • JAMIN, Christophe P. (Professeur des Universités et Directeur de l'Ecole de Droit à Sciences Po.)
  • LAOUANI, Zakaria (Avocat)
  • PILLET, Gilles (Professeur associé à ESCP Europe.)
  • PIMONT, Sébastien (Professeur des Universités à Sciences Po)

Format pédagogique

Voir ci-dessus. L'enseignement s'appuie sur une méthode « socratique » qui postule un échange permanent entre les étudiants et le professeur, et les étudiants entre eux. Le professeur fixe la trame des thèmes traités lors de chaque séance et procède à une synthèse de ce qui a pu être échangé.

Mode de validation

Un galop d'essai (2 heures sur un sujet unique : 1/3 de la note) et examen final (4 heures sur deux sujets : 2/3 de la note).

Charge de travail

Au moins 5 heures par séance. La formule « socratique » du cours exige un travail préparatoire des étudiants, qui doivent procéder à la lecture des ouvrages de base sur le sujet traité, outre la lecture des documents spécifiques à la séance ("text and cases book" en trois volumes).

Lectures principales demandées

  • Fabre-Magnan M., Droit des obligations (2 tomes)
  • Bénabent, A., Les Obligations (1 tome)
  • Terré F., Simler, P., et Lequette, Y., Les Obligations (1 tome).

Lectures complémentaires demandées

Elles varient en fonction des thèmes traités lors des cours.