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KDEC 6045 - DROIT DU FINANCEMENT DES ENTREPRISES

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Cours "Droit des sociétés" au semestre d'automne.

Descriptif du cours

Le cours de droit du financement de l'entreprise se structure autour de plusieurs thèmes étudiés lors de chaque séances tant sur le plan de l'analyse juridique que sur leur mise en œuvre pratique. Il part d'exemples concrets, tirés de la vie quotidienne des entreprises, tant autour des nouveaux modes de financement que sont le crowdfunding, la Fintech, les cryptomonnaies et plus généralement l'économie numérique et collaborative, que du financement bancaire traditionnel. Il permet d'aborder les thèmes les plus simples (la cession de créances) aux plus complexes (la titrisation), en passant par les opérations de crédit et le recours aux nouvelles formes de financement que constituent les Initial Coin Offering, ces nouveaux modes de levées de fonds via des cryptomonnaies. Le cours se divise en deux parties : la première heure de cours est constituée d'échanges autour de videos ou d'interviews pré-sélectionnées sur internet, lorsque la deuxième heure de cours s'attache à traiter les questions discutées lors de la première heure dans le cadre des concepts juridiques du droit des financement. Un plan détaillé du cours est disponible ici.

Enseignants

de VAUPLANE, Hubert (Avocat)

Format pédagogique

Douze séminaires de 2 heures. Pédagogie faisant appel à la participation active de l'enseignant (reprise de cours, examen de cas et documents concrets) et à l'intervention soutenue des élèves en cours-séminaires.

Mode de validation

H. de Vauplane : Contrôle continu (50 %) ; examen final de 3 heures (50 %).

Charge de travail

Importante. Matière technique, transversale et enrichissante.

Lectures principales demandées

voir dans le plan du cours selon les thèmes, chacun de ceux-ci faisant l'objet d'une bibliographie particulière disponible sur Google+ sur le site du professeur.