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KDEC 9000 - FISCALITÉ

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Cours de M. Labe : un premier enseignement de droit fiscal général et de comptabilité. Cours de M. Gouvion Saint Cyr : il est souhaitable d'avoir des connaissances de base en comptabilité (normes françaises).

Descriptif du cours

Cours de M. Labe : revue du système fiscal français (sources, règles de contrôle et de contentieux) et de ses principaux impôts (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, TVA, ISF, droits d'enregistrement). Cours de M. Gouvion de Saint Cyr : Organisé sous forme de 12 conférences de 2 heures, le cours vise à donner une compréhension générale des principaux impôts applicables dans le monde des affaires (notamment impôt sur les sociétés, TVA, droits d'enregistrement). Un accent particulier est mis sur l'impôt sur les sociétés. Au-delà des connaissances techniques, le cours vise à donner aux élèves une sensibilité aux problématiques fiscales et à leur permettre d'appréhender les modes de raisonnement propres à la matière fiscale.

Enseignants

  • de GOUVION SAINT CYR, Charles-Henri (Avocat)
  • LABE, Matias (Avocat)

Format pédagogique

Cours de M. Labe : cours théorique oral et illustration pratique lors de la résolution des cas. Cours de M. Gouvion de Saint Cyr : chaque séance se compose d'une discussion sur l'actualité fiscale, d'une correction de cas pratique et d'une conférence reprenant les principes illustrés par le cas.

Mode de validation

Cas pratique (2 heures). Cours de M. Labe : examen final écrit. Documents hors accès réseaux autorisés. Cours de M. Gouvion de Saint Cyr : Examen final écrit (Documents hors accès réseaux autorisés) + bonus pour participation active en cours (jusqu'à 3 points maximum).

Charge de travail

Cours de M. Labe : préparation théorique de chaque leçon, résolution de 4 cas pratiques sur l'ensemble du semestre, participation au projet pédagogique. Cours de M. Gouvion de Saint Cyr : Préparation de cas pratique pour chaque séance (le sujet du cas et les références utiles pour traiter le cas seront donnés d'une séance sur l'autre) ; les cas pratiques ne sont pas notés mais leur préparation est importante à une bonne assimilation du cours.

Lectures principales demandées

  • Cours de M. Gouvion de Saint Cyr : Les lectures recommandées pour chaque séance seront transmises dans le polycopié remis lors du premier cours.
  • Les lectures recommandées pour chaque séance seront transmises dans le polycopié remis lors du premier cours.