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KEUR 2205 - Système juridique de l'Union européenne

Type d'enseignement : Cours magistral seul

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Lire les dispositions pertinentes des traités, les développements consacrés au thème de chaque séance dans le manuel qui vous convient (de préférence un manuel à jour des modifications apportées par le traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009) ainsi que les arrêts et textes indiqués dans le plan de cours. Les références en gras doivent être obligatoirement lues.

Descriptif du cours

De l'Union européenne il est souvent dit qu'elle procède d'une intégration par le droit. Le but de ce cours est d'exposer les éléments essentiels du système juridique de l'Union européenne, en tant qu'ensemble organisé d'organes et de normes, en mettant l'accent sur les facteurs qui ont favorisé l'évolution de l'intégration européenne jusqu'à nos jours. Afin d'en cerner la nature juridique ambivalente (Introduction), l'étude des principes, structures et modes d'encadrement du pouvoir propres à l'Union européenne (Partie I) sera complétée par celle des concepts, mécanismes et techniques de mise en relation du droit de l'Union avec les droits nationaux et le droit international (Partie II).

Enseignants

  • DUBOUT, Edouard (Professeur de droit à l'Université Paris Est Créteil)
  • ILIOPOULOU-PENOT, Anastasia (Professeur de droit à l'Université Paris Est Créteil)
  • SIMON, Perrine (ATER UPEC / TA (Sciences Po))

Format pédagogique

Cours magistral.

Mode de validation

Examen écrit : 100% de la note finale.

Charge de travail

Lectures régulières (dispositions pertinentes des traités, développements consacrés au thème de chaque séance dans le manuel qui convient à l'étudiant, arrêts et textes indiqués dans le plan du cours).

Lectures principales demandées

  • A. Bailleux et H. Dumont, Le pacte constitutionnel européen. Tome 1 Fondements du droit institutionnel de l'Union, Bruylant, 2015
  • L. Coutron, Droit de l'Union européenne, Dalloz mementos, 2013
  • J.-C. Gautron, Droit européen, Dalloz mementos, 2012
  • G. Isaac et M. Blanquet, Droit général de l'Union européenne, Sirey-Dalloz, 2012
  • C. Blumann et L. Dubouis, Droit institutionnel de l'Union européenne, Litec, 2013

Lectures complémentaires demandées

  • J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l'Union européenne, Dalloz, 2012
  • J.-V. Louis et T. Ronse, L'ordre juridique de l'Union européenne, Helbing, 2005
  • J. Rideau, Droit institutionnel de l'Union européenne, LGDJ, 2010
  • D. Simon, Le système juridique communautaire, PUF, 2001