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KFIN 2290 - Introduction au droit des sociétés

Type d'enseignement : Cours magistral seul

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 12

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

Cet enseignement a pour but de présenter aux étudiants les grandes lignes du droit des sociétés. L'importance pratique de ces règles n'a cessé de croître. En conséquence, les possibilités ainsi que les contraintes de cette matière doivent être prise en compte par tous les professionnels de l'entreprise, même s'ils ne se destinent pas à des fonctions spécifiquement juridiques. Le droit des sociétés est aujourd'hui éparpillé dans de nombreuses dispositions législatives et réglementaires, tant communautaires que nationales. L'objectif de ce cours n'est pas de présenter l'intégralité de ces dispositions techniques, mais de mettre en évidence les grandes orientations de la matière. Il est construit sur trois pôles : - La notion de société. - Présentation schématique des formes sociales les plus courantes : la SARL et les sociétés de capitaux (société anonyme et société anonyme simplifiée) et des critères de choix de la forme sociale. - La gouvernance des sociétés. La pédagogie de l'enseignement repose sur trois cours magistraux de deux heures chacun.

Enseignants

BROUILLAUD, Jean-Pierre (Maître de conférences des Universités à l'Université de Paris XII)

Format pédagogique

5 séances de 2h.

Mode de validation

Ce module est validé 2 crédits.

Lectures principales demandées

  • M. Cozian, A. Viandier et Fl. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 2008
  • Ph. Merle, Droit commercial, Sociétés commerciales, Dalloz, coll. "Précis", 2007
  • M. Germain, Traité de droit commercial, Tome 1, vol. 2, Les sociétés commerciales, LGDJ, 2008
  • V. Magnier, Droit des sociétés, éd. Dalloz, coll. "Cours", 2007