Accueil > Justice pénale internationale

KINT 3330 - JUSTICE PÉNALE INTERNATIONALE

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Voir les plans de cours et bibliographies

Pré-requis

Connaissances de base en droit international public.

Descriptif du cours

Le cours vise à offrir une perspective d'ensemble des grands enjeux (juridiques et politiques) de la justice pénale internationale et une compréhension des mécanismes, principes et dynamiques complexes qui la sous-tendent. A cet effet, le cours s'articule autour d'une complémentarité entre apports théoriques et exemples concrets tirés de la pratique étatique ou des affaires jugées par les juridictions pénales internationales, notamment. Le cours est ainsi structuré autour de l'évolution de la justice pénale internationale et de ses institutions clés, abordées selon des axes de réflexion transversaux tels que l'interdépendance entre les intérêts de la paix et la sécurité internationales et de la justice pénale internationale (notamment au regard du rôle du Conseil de sécurité des Nations Unies), les influences réciproques entre les différentes juridictions pénales internationales et nationales ou encore les critiques adressées par l'Union africaine à la Cour pénale internationale.

Enseignants

FOUCHARD, Isabelle (Chargée de recherche au CNRS)

Format pédagogique

Déroulement des séances (hors invitation d'intervenants extérieurs) : note(s) d'actualité, présentation théorique de l'enseignant sur la thématique de la séance, cas pratique ou exposé collectif sur une affaire ou une problématique spécifique en lien avec le thème de la séance, débat collectif.

Mode de validation

L'évaluation des étudiants se traduira par la moyenne de deux notes : - note d'exposé collectif ; - note d'écrit individuel. La note finale sera pondérée par une note d'oral (investissement personnel, préparation générale des séances, participation orale spontanée et au cours des débats).

Charge de travail

Les étudiants devront préparer : - les thèmes de chaque séance, en amont, sur la base des lectures proposées en bibliographie et sur celle des cas pratiques proposés ; - un exposé collectif.

Lectures principales demandées

  • ZAPPALA S., La Justice pénale internationale, Montchrestien, Paris, 2007, 154 p.
  • MAUPAS S., L'Essentiel de la justice pénale internationale, Paris, Gualino éditeur, 2007, 173 p.
  • AKHAVAN P., "The Rise, and Fall, and Rise, of International Criminal Justice", J. Int. Criminal Justice (2013) 11 (3): 527-536 doi:10.1093/jicj/mqt028
  • LUBAN, D., "After the Honeymoon: Reflections on the Current State of International Criminal Justice", J. Int. Criminal Justice (2013) 11 (3): 505-515 doi:10.1093/jicj/mqt023

Plans de cours et bibliographies