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KINT 4810 - Droit des conflits armés

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Printemps 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Connaissances juridiques utiles (droit international en particulier), mais non indispensables.

Descriptif du cours

Cet enseignement vise à permettre à l'étudiant d'appréhender l'ensemble des problématiques du droit des conflits armés et de ses champs d'application professionnelle : ONG, tribunaux internationaux, armées, entreprises d'armement, diplomatie, organisations internationales, etc., mais aussi de leur faire acquérir une réelle maîtrise de cette branche du droit international marquée par une certaine complexité. Avec cet objectif, un cours théorique synthétique de 2 séances transmettra les connaissances juridiques nécessaires à la compréhension des concepts de base du droit humanitaire. Il sera suivi de séances de présentation des exposés. Ceux-ci nécessiteront un travail de recherche juridique conséquent.

Enseignants

BARRAT, Olivier A. (Conseiller des Affaires étrangères, Premier conseiller du corps des Tribunaux Administratifs et des cours administratives d'Appel)

Format pédagogique

Cours théorique de l'enseignant et présentations d'exposés par les étudiants.

Mode de validation

Un exposé oral de 10 min (40% de la note finale) : 1/3 de la note évalue la qualité du travail de recherche en amont, de la démonstration et du caractère opérationnel/des conséquences de la réponse attendue. Une bibliographie est demandée ; 1/3 de la note évalue les autres qualités de la présentation : aisance d'expression, clarté, logique, tri de l'essentiel, qualité du document écrit remis ; Un travail écrit à faire à la maison en temps limité (50% de la note finale) ; Participation en cours (10% de la note finale).

Charge de travail

Outre les travaux de préparation des 2 exposés, les étudiants devront, à tout le moins, avoir lu l'intégralité du texte de certaines des conventions de droit des conflits armés indiquées par l'enseignant ainsi que certains chapitres de l'ouvrage d'Eric David : Principes de droit des conflits armés.

Lectures principales demandées

  • Eric DAVID, Principes de droit des conflits armés, Bruylant, 2012
  • Laura BAUDIN, Les Cyber-Attaques dans les conflits armés : Qualification juridique, imputabilité et moyens de réponse envisagés en droit international humanitaire, L'Harmattan, 2014
  • Laurent REDALIE, La Conduite des hostilités dans les conflits armés asymétriques : un défi au droit humanitaire, LGDJ, 2013
  • Vincent NEGRI, Le Patrimoine culturel, cible des conflits armés: De la guerre civil espagnole aux guerres du XXIe siècle, Bruylant, 2014

Lectures complémentaires demandées

Les fiches de lecture sont attribuées selon les vœux exprimés par les étudiants.