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KSTU 2000 - Droit administratif et management des collectivités territoriales

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Droit public et droit administratif : notions élémentaires. Lecture de la presse généraliste : grands enjeux de l'organisation institutionnelle (réforme territoriale).

Descriptif du cours

Ce séminaire est une introduction générale au droit de la décentralisation et à l'organisation territoriale en France. Son objectif est de donner aux étudiants des repères qui leur permettront de mieux connaître le système territorial français (acteurs, compétences, moyens mobilisés) et d'appréhender les enjeux qui le traversent (actualité de la réforme territoriale). L'approche proposée repose sur plusieurs champs de connaissances : le droit des collectivités territoriales naturellement, mais aussi l'histoire des institutions, les sciences politiques, les finances publiques, etc. Elle s'appuie également sur des exemples tirés de la pratique et de l'actualité. Elle ouvre enfin une fenêtre sur d'autres systèmes territoriaux en Europe. Ce cours n'est pas un enseignement de préparation intensive aux concours administratifs. Il permet cependant d'informer les étudiants sur les perspectives professionnelles offertes par le secteur public local.

Enseignants

VINCENT, Marc-Antoine J. (Challenges)

Format pédagogique

12 modules de 2 heures d'enseignement.

Mode de validation

Ce module est validé à 4 crédits. Deux contrôles seront organisés : à mi-parcours et à la fin du séminaire. Chacun de ces deux contrôles, d'une durée d'une heure, prendra la forme de questions de cours (4) et d'une question d'actualité. Le contrôle continu reposera sur la participation au cours et sur un entraînement individuel écrit préparé à la maison : la réponse problématisée et argumentée à une question posée ou l'analyse d'un document communiqué en fin de cours.

Charge de travail

Suivi de l'actualité des collectivités locales françaises et en particulier du débat sur l'acte III de la réforme territoriale ; Lecture d'un ouvrage de référence sur les collectivités territoriales et la décentralisation ; Lecture des documents communiqués en vue de préparer chacune des séances.

Lectures principales demandées

  • Bœuf (J.-L.) et Magan (M.), Les Collectivités territoriales et la décentralisation, La Documentation française, coll. "Découverte de la vie publique", 2011
  • Auby (J.-B.), La Décentralisation et le droit, LGDJ, 2006
  • Greffe (X.), La Décentralisation, Paris, La Découverte, 2005
  • Les Collectivités territoriales, Trente Ans de décentralisation, Cahiers français, 362
  • Décentralisation. Stop. Encore, Pour quoi faire ?, Pouvoirs locaux, 92, 1982-2012

Lectures complémentaires demandées

  • Caillosse (J.), Les Mises en scène juridiques de la décentralisation : sur la question du territoire français, Paris, LGDJ, 2009
  • Giuily (E.), Il y a 30 ans, l'acte I de la décentralisation, Berger-Levrault, 2012
  • Laurent (P.), Décentralisation : en finir avec les idées reçues, LGDJ, 2009