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ODEC 4035 - LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DROIT DE L'INNOVATION : PREMIÈRES VUES

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2017-2018

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Aucun.

Descriptif du cours

La propriété intellectuelle est souvent vue de manière caricaturale : « nouvelle frontière » de l'économie ou contrainte inacceptable. Au cœur, aujourd'hui, des débats de société, elle est, de fait, partout : de l'opéra au logiciel en passant par la souris transgénique et la « griffe » de tel couturier célèbre. L'ambition du cours est de la présenter dans sa dimension stratégique en en livrant les « lignes force » permettant de réellement la comprendre. Droit d'auteur, brevet et marques seront les droits examinés de manière privilégiée. Les questions d'actualité (propriété intellectuelle et Internet par exemple) comme l'approche de droit international, européen et comparé seront au cœur de la réflexion menée.

Enseignants

VIVANT, Michel (Professeur des Universités, Sciences Po)

Format pédagogique

Douze séances de 2 heures.

Mode de validation

Exercice de réflexion : "paper" à rédiger sur un thème choisi, à remettre pour la fin du cours (2/3 de la note finale) ; exercice de connaissance : quiz / cinq questions de base (en fin d'enseignement) (1/3 de la note) + participation (modulation éventuelle).

Charge de travail

Les cours doivent normalement faire l'objet d'une préparation des élèves à partir d'éléments de bibliographie qui peuvent leur être fournis. Charge : 2 heures / semaine.

Lectures principales demandées

  • Les lectures seront demandées aux élèves en fonction des thématiques examinées. Bien que l'ouvrage soit dépassé du point de vue du droit positif, on peut conseiller la lecture de : Les créations immatérielles et le droit (dir. M. Vivant), Ellipses, 1997.
  • Pour un éclairage économique : F. Lévêque et Y. Menière, Economie de la propriété intellectuelle, La Découverte, 2003.