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ADRO 24F10 - DROIT CONSTITUTIONNEL : LA Ve REPUBLIQUE EN FRANCE

Type d'enseignement : Cours magistral et conférences

Semestre : Automne 2018-2019

Nombre d'heures : 48

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

aucun

Descriptif du cours

L'objectif de ce cours d'approfondissement est de proposer une étude des institutions de la Vème République, dans une approche comparée, en mobilisant l'histoire du droit, et en proposant une initiation à la technique juridique. Outre la naissance de la Constitution de 1958, ce cours a vocation à étudier la mise en place des équilibres institutionnels actuels. Il étudiera par conséquent les mutations du modèle constitutionnel proposé par la Ve République, qui a progressivement intégré de nouvelles exigences démocratiques (démocratie participative), de nouveaux horizons de souveraineté (construction européenne), et de nouveaux acteurs (montée en puissance du juge). Il permettra de comprendre dans quelle mesure cette Constitution est une spécificité française au regard des régimes parlementaires des Etats de l'Union européenne et du régime présidentiel des Etats- Unis d'Amérique… et comment elle a fortement influencé les évolutions institutionnelles « présidentialistes » de pays comme la Russie ou la Turquie.

Enseignants

LAVAL, François (directeur du Campus de Nancy, Collège universitaire de Sciences Po)

Lectures principales demandées

  • Droit constitutionnel de Hugues Portelli (éditions Dalloz 2017)
  • Droit constitutionnel de Roland Debbasch (éditions LexisNexis 2017)
  • Droit constitutionnel contemporain- La Constitution de la Ve République de Dominique Chagnollaud (éditions Dalloz 2017)
  • Cours de droit constitutionnel et des institutions de la Ve République de Carolina Cerda- Guzman (éditions Gualino- Lextenso 2017)
  • Les institutions de la Ve République de Jean- Claude Zarka (éditions Ellipses 2018)

Lectures complémentaires demandées

  • La Constitution commentée article par article de Simon- Louis Formery (éditions Hachette)
  • Institutions et politique française de Jean- François Kesler (éditions l'Harmattan 2017)
  • Les élections présidentielles de Marion Ballet et Olivier Duhamel (éditions Dalloz 2017)
  • Histoire de la Ve République (1958- 2017) de Jean- jacques Chevallier, Guy Carcassonne et Olivier Duhamel (éditions Dalloz 2017)

Maîtres de conférences

  • ANDRE, Gabriel M. (collaborateur au cabinet du Président du Conseil départemental de Meurthe et Moselle)
  • GUIDI, Laurie (magistrat, conseiller au tribunal administratif)