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KDEC 2280 - Réflexions sur le droit de l'immatériel (histoire, philosophie, grands débats)

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2018-2019

Nombre d'heures : 12

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

None.

Descriptif du cours

Ce cours a pour objet de donner une vision globale d'un droit, à la fois droit de la création et droit du marché, qui, dans une approche classique, est trop souvent appréhendé de manière éclatée (droit d'auteur, droit des brevets, etc.). Soucieux de mettre l'accent sur les « lignes forces » qui le caractérisent, il a pour ambition de problématiser la matière, d'en présenter la cohérence et en conséquence celle des enseignements dispensés tout au long de l'année dans cette logique holistique. Sont empruntées les pistes de l'histoire comme de l'économie, de même que sont présentés les grands débats sur la nature de la propriété intellectuelle ou sur sa justification ou son efficacité. La deuxième partie du cours, qui sera donnée au semestre de printemps s'attachera aux défis présents auxquels est confrontée la propriété intellectuelle, spécialement numérisation et globalisation, deux phénomènes qui ne sont pas sans liens. Un essai d'« intelligence » de la PI.

Enseignants

  • DUSOLLIER, Séverine (Professeur des Universités à Sciences Po)
  • VIVANT, Michel (Professeur des Universités à Sciences Po)

Format pédagogique

12 séances de 2 heures. Discussions sur base de lectures préalables.

Mode de validation

Contrôle continu + Remise d'un travail écrit sur un sujet de propriété intellectuelle alimenté par les réflexions développées par le cours.

Charge de travail

La plupart des cours doivent faire l'objet d'une préparation des élèves à partir de la bibliographie « ciblée » qui leur est fournie pour la ou les séances à venir. ± 3 heures / semaine.

Lectures principales demandées

  • Numéro spécial du Temps des savoirs, revue de l'Institut universitaire de France, 2005, n° 7, consacré à « La Création »
  • M. Vivant, L'Immatériel, Nouvelle Frontière pour un nouveau millénaire, JCP, 2000, I, 91