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KSTU 2000 - DROIT ADMINISTRATIF ET MANAGEMENT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Type d'enseignement : Séminaire

Semestre : Automne 2018-2019

Nombre d'heures : 24

Langue d'enseignement : français

Pré-requis

Droit public et droit administratif : notions élémentaires. Lecture de la presse généraliste : grands enjeux de l'organisation institutionnelle (réforme territoriale).

Descriptif du cours

Ce cours est une introduction générale au droit de la décentralisation et à l'organisation territoriale en France. Son objectif est de donner aux étudiants des repères qui leur permettront de mieux connaître le système territorial français (acteurs, compétences, moyens mobilisés…) et d'appréhender les enjeux qui le traversent. Le cours fera une large place aux dernières évolutions législatives. Certains thèmes feront l'objet d'un traitement spécifique : la métropolisation et le Grand Paris, la nouvelle réforme de l'intercommunalité, la redéfinition des Régions, le devenir des Départements… L'approche proposée repose sur plusieurs champs de connaissances : le droit des collectivités territoriales naturellement, mais aussi l'histoire des institutions, les sciences politiques, etc. Elle s'appuie également sur des exemples tirés de la pratique et de l'actualité.

Enseignants

VINCENT, Marc-Antoine J. (Président, Chalenges Publics)

Format pédagogique

12 modules de 2 heures d'enseignement et/ou d'évaluation.

Mode de validation

Ce module est validé à 4 crédits. L'évaluation reposera sur différentes épreuves : 2 contrôles sur table : un QCM à mi-parcours et une composition à la fin du cycle autour de 4 questions de cours et 1 question d'actualité 1 note de synthèse remise à mi-parcours

Charge de travail

Suivi de l'actualité des collectivités locales. Lecture d'un ouvrage de référence sur les collectivités territoriales et la décentralisation. Lecture des documents communiqués en vue de préparer chacune des séances

Lectures principales demandées

  • Droit des collectivités territoriales – Bertrand Faure – Dalloz
  • Droit des collectivités territoriales – Jacques Ferstenbert, François Priet, Paule Quilichini - Dalloz